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NOUS SOMMES TOUS ET TOUTES DES DELINQUANT/E/S

samedi 1er juillet 2006, par Courant Alternatif

L’insécurité est le principal hochet avec l’immigration des prétendants au trône en 2007. Depuis plus de deux ans, L’Etat français par les élucubrations de son sinistre de l’Intérieur nous promettait une loi sur la “ prévention de la délinquance ”. On en connaissait les grandes lignes qui ont très peu changé entre la première version de l’automne 2003 et la dernière datée du 25 mai 2006.

Cet avant-projet a donc été présenté au conseil des ministres le 28 juin. Il sera discuté à l’Assemblée Nationale en septembre et sera l’une des pièces maîtresses du candidat Sarkozy aux élections de 2007.
Dans sa forme actuelle, il comporte cinquante articles pour une quarantaine de pages. Il modifie certains articles du code général des collectivités territoriales, du code de procédure pénale, du code de l’action sociale et des familles, du code de la sécurité sociale, du code de l’éducation, du code de la santé publique, du code de l’urbanisme, du code de la route, du code pénal et enfin de l’ordonnance du 2 février 1945 relative à l’enfance délinquante ! Cela a donc impliqué la création d’un comité interministériel dont le secrétaire général nommé par décret (actuellement c’est le Préfet Halgesteen qui assume cette fonction) est placé auprès du ministère de l’intérieur.

Nous n’allons pas ici vous donner en détail le contenu de cet avant projet, d’autant plus qu’il devrait connaître encore des modifications de forme car il semble bien que le pouvoir marche sur des œufs et a intérêt à bien choisir ses mots afin de limiter la fronde y compris dans son propre camp comme nous le verrons plus loin. Néanmoins les grandes lignes de cet avant-projet n’ont pas changé depuis qu’il est en chantier, c’est à dire depuis plus de deux ans.

Le Maire fouettard
Le maire devient le coordonnateur et l’animateur de la prévention de la délinquance dans sa commune. Si ce n’est pas déjà fait, il doit présider le conseil local de prévention de la délinquance qui devient obligatoire pour les villes de plus de 10 000 habitants. Rappelons qu’il s’agit de tables rondes où se retrouvent régulièrement la police nationale ou la gendarmerie, la police municipale si elle existe, les associations d’éducateurs, les bailleurs sociaux, la société de transports de la ville, l’éducation nationale, l’autorité judiciaire, …et des élus (maire, adjoints et conseillers généraux).
Le maire doit être informé de toute intervention d’un professionnel de l’action sociale au profit d’une personne ou d’une famille présentant des difficultés sociales. Si plusieurs travailleurs sociaux interviennent, sur un même “ cas ”, le maire devra en collaboration avec le président du Conseil Général désigner un travailleur social pivot assurant la coordination des actions.
Tout ce monde, acteurs sociaux, professionnels de santé et élus seront “ autorisés à partager les informations et documents nécessaires à la continuité ou à l’efficacité de la veille éducative ou de l’action sanitaire et sociale ”… mais le maire ne devrait recevoir du travailleur social-pivot que “ les informations qui sont nécessaires à l’exercice des compétences qui lui sont dévolues par la loi dans le domaine sanitaire et social et de la veille éducative”. Ainsi sera, paraît-il, préservé “ le secret professionnel ” !
Pour les communes de plus de 10 000 habitants, le maire pilotera un “ conseil des droits et devoirs des familles ”. Ce conseil sera chargé d’entendre les familles en difficulté, de leur adresser des recommandations, de leur proposer des mesures d’accompagnement parental (qui existent déjà) et le cas échéant de passer au stade supérieur en saisissant le président du conseil général en vue de la conclusion du “ contrat de responsabilité parentale ” inclus déjà dans la loi dite “ pour l’égalité des chances ”. Le maire aura le pouvoir de proposer au juge des enfants, conjointement avec la caisse d’allocations familiales la tutelle aux prestations sociales. Cette tutelle sera alors exercée par le travailleur social pivot.
Le maire pourra aussi organiser le “ rappel à l’ordre adressé au mineur ” pour des faits non pénalement punissables, en présence de ses parents. De plus, les autorités académiques lui adresseront régulièrement la liste des élèves de sa commune qui auront fait l’objet d’un avertissement pour défaut d’assiduité scolaire. Il pourra constituer un fichier municipal “ alimenté par les données à caractère personnel relatives aux enfants en âge scolaire domiciliés dans sa commune, qui lui sont transmises par les organismes chargés du versement des prestations familiales ainsi que par le recteur ou l’inspecteur d’Académie ”.
Les maires et à Paris, les commissaires de police, pourront prononcer “ par arrêté, au vu d’un certificat médical ou, en cas d’urgence, d’un avis médical, l’hospitalisation des personnes dont les troubles mentaux nécessitent des soins et compromettent la sûreté des personnes ou portent atteintes de façon grave à l’ordre public ”. Dans ce cas, le maire aura 24 heures pour en référer au Préfet.

Le maire deviendra donc le supérieur hiérarchique des travailleurs sociaux, le destinataire d’importantes informations sociales et de santé de ses administrés. Il sera même informé dans les 24 heures de toute sortie d’essai d’un hôpital psychiatrique d’un malade résidant habituellement dans sa commune. De fait, il sera doté de pouvoir de sanctions civiles et financières.

Si vous habitez “ à la campagne ”, vous ne serez pas oublié car en plus du maire les gardes champêtres se voient dotés de pouvoirs plus importants. Ils pourront ainsi dresser des P.V. et dépister l’alcoolémie et les stupéfiants des automobilistes.

“ L’intégration républicaine ”
“ Il est créé un service volontaire citoyen de la police nationale dont la mission s’inscrit dans le renforcement du lien entre la nation et la police nationale ”. Il sera constitué de volontaires agréés (plus de 17 ans, français ou européen, ne figurant pas sur les fichiers de la police et de la gendarmerie) qui se verront “ confier des missions de solidarité, de médiation sociale et de sensibilisation au respect de la loi, à l’exclusion de toutes prérogatives de puissance publique ” ” (ouf ! ils ne seront pas armés…tout de suite !). D’un côté ça pue la création d’une jeunesse milicienne, d’un autre ça étend à la police nationale ce qui existe déjà pour l’armée et qui a toujours été défendu, promulgué par la gauche. Lorsque ce citoyen-volontaire aura eu sa candidature retenue, il souscrira un engagement d’une durée d’un à cinq ans renouvelable, “ qui lui confère la qualité de collaborateur (que ce mot est bien choisi …) occasionnel du service public ”. En fait, il s’agit de l’extension à la police nationale des réservistes de l’armée.
Quant aux bons citoyens qui feront un service civil volontaire prévu par la loi pour “ l’égalité des chances ”, la durée de leur “ service ” sera prise en compte dans “ le calcul des limites d’âge et des anciennetés prévues pour l’accès aux concours des fonctions publiques ”. Ils pourront même en faire état pour la Validation des Acquis de l’Expérience (loi du 2 janvier 2002).

Tolérance zéro
Comme le dit “ l’exposé des motifs ” de cet avant-projet de loi : “ Aucune infraction dont l’auteur est identifié ne doit rester sans réponse, en particulier toutes celles qui peuvent apparaître vénielles au regard de leur faible impact sur l’ordre public ou des dommages négligeables qu’elles génèrent et dont la banalisation tend à délégitimer la moindre sanction ”.
La tolérance zéro sera donc appliquée, mais ce n’est pas nouveau car les tribunaux pour enfants sont déjà engorgés par des “ affaires ” bénignes. C’est ainsi, par exemple, qu’un mineur est passé devant le juge pour enfants de Reims l’été dernier pour avoir volé un paquet de bonbons. A noter, que son matériel génétique avait été préalablement prélevé (ce qui est systématique au point de gréver sérieusement les budgets alloués aux enquêtes criminelles !).
Sept articles de l’ordonnance de 1945 relative à l’enfance délinquante sont modifiés. Les mineurs sont “ découpés ” en 3 tranches d’âge : Les moins de 13 ans, les moins de 16 ans et les 16-18. Remarquons déjà que toutes les mesures possibles pour les moins de 16 ans sont applicables pour tous les mineurs de moins de 13 ans. Normalement, les moins de 13 ans ne risqueront pas encore l’enfermement, mais est instauré le placement sous contrôle judiciaire des mineurs de moins de 16 ans, “ dés lors que la peine d’emprisonnement encourue est supérieure ou égale à 7 ans ”, mesure applicable pour tous les primo délinquants. Si ce contrôle n’est pas respecté, le mineur a de gros risques de se retrouver dans un centre fermé. Sans entrer dans le détail, la panoplie de la répression des mineurs s’est encore élargie : cela va, pour les plus jeunes de “ l’avertissement solennel ”, du “ stage de formation civique ” aux mesures de placement en internat dans une institution ou un établissement public ou privé d’éducation ou de formation professionnelle, aux mesures d’activités de jour, … Cette nouvelle “ mesure d’activités de jour consiste en la mise en œuvre pour le mineur d’activités d‘insertion professionnelle ou scolaire au sein du service auquel il est confié ”. Mais, cela existe déjà sous un autre vocabulaire : activités d’insertion professionnelle, encore un effet d’annonce.
Par contre “ La présentation immédiate devant le juge pour enfants aux fins de jugement ”(1) semble être un ersatz de la procédure de comparution immédiate pour les majeurs. A noter que Perben, en 2002, voulait instaurer une sorte de comparution immédiate pour les mineurs mais il avait été rappelé à l’ordre par le Conseil constitutionnel.

Quelques extensions ou confirmations de l’existant répressif
Cet avant-projet contient d’autres mesures telles que :

  • “ La sanction-réparation ” qui consiste à l’indemnisation du préjudice de la victime qui peut-être exécutée en nature avec l’accord de la victime et du prévenu. A noter que cette mesure existe déjà.
  • L’augmentation de la répression concernant l’usage de produits stupéfiants et l’alcool pour des personnes dont l’emploi consiste à transporter du public. Attention, si l’alcool consommé ponctuellement disparaît relativement rapidement des analyses dans le dépistage, il n’en est pas de même pour l’usage de cannabis (par exemple).
  • Les médecins auront l’obligation à révéler les cas de maltraitance liés à des violences au sein du couple sans avoir l’assentiment de la victime.
  • Constitution d’un fichier national dépendant du ministère de la santé concernant les personnes hospitalisées d’office et consultable par les autorités judiciaires et le préfet qui est une extension des fichiers “ HOPSY ”, départementaux, en vigueur depuis 1994.
  • Elargissement des structures susceptibles de proposer un T.I.G. (Travail d’Intérêt Général) : entreprises de transport public, logeurs sociaux, ….

    Les résistances à ce projet
    Une première mobilisation locale avait vu le jour à l’automne 2003 à partir d’une tentative de protocole entre un service associatif de prévention de Chambéry qui obligeait les travailleurs sociaux à fournir leurs informations aux services de police sur “ des jeunes repérés en risque de délinquance ”.
    Dès lors un mouvement de contestation de cette pratique s’est développé, d’autant plus que les grandes lignes de l’avant-projet de loi sur la prévention de la délinquance commençaient à être connues. Un collectif national unitaire de résistance à la délation s’est alors constitué (2).
    Ce mouvement d’opposition a donné lieu à deux manifestations nationales en janvier et mars 2004. Puis la divulgation des “ fiches de Vitry-le-François ”, répertoriant nominativement toute personne de cette ville ayant eu affaire à quelque organisme social que ce soit, a donné lieu à une troisième mobilisation d’ampleur nationale (juin 2004). Ce fut ensuite l’attente de cet avant-projet de loi qui n’en finissait pas d’être reporté. Néanmoins d’autres manifestations nationales ont eu lieu (janvier 2005, avril 2006). Actuellement, de nouvelles initiatives de mobilisation fleurissent ici ou là mais cela ne déborde pas, malheureusement, le cadre professionnel des travailleurs sociaux.

Des réticences chez les maires
Il n’y a pas que les travailleurs sociaux qui sont inquiets quant à leur pratique professionnelle et leurs relations, déjà difficiles, avec les usagers. En effet, les maires organisés dans le Forum français pour la sécurité urbaine qui fédèrent plus de 120 villes au niveau français et 300 en Europe sur les questions de sécurité et de prévention de la délinquance ne veulent pas d’un pouvoir de sanction, ni participer à la mise sous tutelle des allocations familiales. Evidemment, localement cela peut mettre en danger leurs pratiques clientélistes. Mais il n’y a pas que cela car de part ses fonctions déjà existantes qui lui donnent le statut d’Officier de Police Judiciaire, le maire de certaines villes est déjà vécu comme étant le supérieur hiérarchique de la gendarmerie et de la police nationale intervenant dans sa commune. Il faut dire qu’il est déjà le chef de la police municipale lorsqu’elle existe. Alors ce projet de loi leur fait craindre des réactions des administrés réprimés. Faudra-t-il qu’ils soient eux-mêmes, leur famille, leur résidence, protégés en permanence par la police comme le maire de Montfermeil après la promulgation de son arrêté interdisant aux jeunes de circuler à plus de 3 dans le centre ville ? D’un autre côté, les maires risquent d’être encore plus sollicités qu’actuellement pour des affaires courantes de voisinage. Et en cas de non-suivi de “ main courante ” ou dépôt de plainte, certains maires redoutent que leurs administrés ne leur demandent un peu trop souvent des comptes.

Une loi parmi d’autres !
Cette loi devrait multiplier les fichages, les pouvoirs de la police (perquisition et dépistage dans les lieux à usage professionnel de transport public, possibilité d’infiltrations, de provocations aux délits, d’acquisition de stupéfiants c’est à dire légalisation, sous contrôle du procureur, de méthodes troubles de la police), les contrôles des personnes suspectées de déviance. En complément aux sanctions, cette loi imposera des stages de rééducation (stages de responsabilité parentale, stage de sensibilisation aux dangers liés à l’usage des stupéfiants, stages de formation civique) qui sont déjà en place actuellement dans certaines villes, bien que de façon assez inorganisée : pas de financements prévus, par exemple, ni maîtres d’œuvre désignés… . A quand les camps de rééducation républicaine ? Le fil conducteur de cette loi est la stigmatisation des populations en difficultés comme potentiellement délinquante.
Un jeune qui sèche les cours sera considéré comme un délinquant potentiel qu’il faut prévenir, contrôler, ficher, encadrer et remettre de force dans le droit chemin. Si on ajoute à cela, le recours à la technologie, la circulation d’informations nominatives qui était jusqu’à maintenant encadrée (au moins juridiquement) par le secret professionnel, le pouvoir des petits notables élus, on en arrive à une société où les espaces de liberté, de contestation de l’ordre capitaliste et de l’ordre républicain, de vie ou de survie en dehors des clous n’existent quasiment plus et cela dès la naissance. A noter que les mesures évoquées dans le rapport de l’INSERM concernant le dépistage précoce des troubles du comportement des jeunes enfants ont été retirées de ce projet car elles devront être insérées dans le futur projet de loi concernant la protection de l’enfance.
Ce projet de loi vise naturellement les jeunes de banlieues. C’est ainsi que l’exposé des motifs de ce projet commence par un rappel des “ violences graves qui ont touché la France en novembre dernier ”. Mais cette loi ne marque pas le passage à l’Etat totalitaire, n’en déplaise à ceux et à celles qui tenteront dans quelques mois de nous faire voter à gauche contre Sarkozy (ce qui ne les empêchera pas dans un éventuel 2ème tour droite/extrême-droite d’appeler à voter Sarkozy pour faire barrage à Le Pen…). On peut faire aisément l’analyse qu’on est déjà entré progressivement dans une forme de totalitarisme depuis longtemps lorsqu’on considère l’évolution du droit pénal depuis une vingtaine d’années. Cette loi sera de la même veine que les précédentes : loi de sécurité quotidienne du gouvernement Jospin, loi sur la sécurité intérieure de Sarkozy, les lois Perben I et II, la loi sur la récidive, la loi sur l’égalité des chances … Toute la classe politique de droite comme de gauche n’a plus d’autres moyens de gérer les affaires : quelques carottes et beaucoup de bâtons. N’ayons pas la mémoire courte. En octobre 1997, le P.S. organise un colloque à Villepinte dans la région parisienne. Un glissement tout à fait logique a lieu : les causes sociales ne sont plus l’essentiel pour expliquer la petite délinquance, ces causes deviennent d’ailleurs “ des excuses sociologiques ” ; la responsabilité individuelle devient le principal facteur des petits troubles quotidiens à l’ordre public qui prennent le nom d’incivilités. Cette gauche va donc officiellement adopter ce type de raisonnement qui est l’un des fondements de l’idéologie libérale.
Ce qui est choquant avec ce retour de la droite au pouvoir en 2002, c’est le rythme de ce que nos dirigeants appellent des “ réformes ” et aussi le style populiste de ce ministre de l’intérieur spécialiste des effets d’annonce. Mais il n’y a pas de changement de nature de gestion du système capitaliste. La classe politique n’est plus en mesure de faire rêver la masse grandissante des exclus dans un quelconque projet de société. Que la gauche revienne aux affaires et tout ce panel de lois répressives ne sera pas abrogé pour autant, à moins qu’un mouvement social d’envergure l’y oblige. Pour ceux et celles qui en douteraient encore, il suffit de se souvenir de l’arrivée de la gauche plurielle au pouvoir en 1997 qui s’est bien gardé d’abroger les mesures prises par Pasqua.
De très mauvaises langues pensent qu’avec un gouvernement de droite on n’a plus de chance de se retrouver des millions dans la rue … mais ce sont des mauvaises langues qui observent et vivent les mouvements sociaux depuis 1981 !

Denis, Reims le 22/6/6

Notes
(1) Cette citation, comme toutes les précédentes sont extraites de la version du 25 mai de cet avant-projet de loi ou de l’exposé des motifs du 16 mai.
(2) Dans ce collectif on retrouve : La CGT, FSU, SUD, CNT, Syndicat de la Magistrature, Syndicat des Avocats de France, AC !, Union syndicale de la psychiatrie, coordination des étudiants en travail social, collectif pour les droits des citoyens face à l’informatisation de l’action sociale, LDH,…

Encart
L’ordonnance de 1945
La loi de référence pour les mineurs est l’ordonnance de 1945 qui fait prévaloir, dans son esprit, l’éducatif et la prévention sur le répressif. Sarkozy aime marteler qu’“ un mineur de 1945 n’a plus rien à voir avec un mineur de 2006 ”. Il feint d’ignorer que l’ordonnance actuellement en vigueur a été modifiée 21 fois en 60 ans !


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